2023
21 mars 2023
Compte rendu des votes CA CCAS
Liste des délibérations CA CCAS
Procès-verbal CA CCAS
N°23.03.03 - Débat d’Orientations Budgétaires
14 février 2023
Compte rendu des votes CA CCAS
Liste des délibérations CA CCAS
Procès-verbal CA CCAS
N°23.02.01 - Aide financière exceptionnelle : classe découverte
N°23.02.02 - Repas des séniors, prestation animation
2022
CA du 22.11.2022 : Procès-verbal
N°22.11.06 Aide financière exceptionnelle : remboursement partiel d’une facture de fuite d’eau
N°22.11.05 Aide financière exceptionnelle : prise en charge partielle d’un remplacement de chaudière
N°22.11.03 Bourse en faveur des collégiens et des lycéens
N°22.11.02 - Décision modificative n°2 RPA
N° 22.11.01 - Décision modificative n°1
N°22.07.08 Contrat collectvision
N°22.07.07 Activité Yoga Semaine bleue 2022
N°22.07.06 Tarif sortie senioirs
N°22.07.05 Allocation précarité énergie 2022/2023
N°22.07.04 Provision comptable pour créances douteuses
N°22.07.03 Admission en non valeur de créances irrécouvrables
N° 22.07.02 Admission en non valeur de créances éteintes
N° 22.07.01 Décision modificative n°1 Budget RPA
